Notice: Function _load_textdomain_just_in_time was called incorrectly. Translation loading for the custom-facebook-feed domain was triggered too early. This is usually an indicator for some code in the plugin or theme running too early. Translations should be loaded at the init action or later. Please see Debugging in WordPress for more information. (This message was added in version 6.7.0.) in /var/www/locam/atelier-fleurs-daromes.fr/website/wp-includes/functions.php on line 6114

Notice: Function _load_textdomain_just_in_time was called incorrectly. Translation loading for the complianz-gdpr domain was triggered too early. This is usually an indicator for some code in the plugin or theme running too early. Translations should be loaded at the init action or later. Please see Debugging in WordPress for more information. (This message was added in version 6.7.0.) in /var/www/locam/atelier-fleurs-daromes.fr/website/wp-includes/functions.php on line 6114

Notice: Function _load_textdomain_just_in_time was called incorrectly. Translation loading for the yith-woocommerce-gift-cards domain was triggered too early. This is usually an indicator for some code in the plugin or theme running too early. Translations should be loaded at the init action or later. Please see Debugging in WordPress for more information. (This message was added in version 6.7.0.) in /var/www/locam/atelier-fleurs-daromes.fr/website/wp-includes/functions.php on line 6114
Conditions Générales de Vente - Atelier Fleurs Daromes
  • Profitez de -10% sur votre première commande avec le code “BIENVENUE10″**non cumulable avec d’autres offres
  • Livraison offerte en point relais à partir de 60€ d’achats.**valable en France métropolitaine uniquement
  • -10% sur votre première commande
    avec le code “BIENVENUE10″**non cumulable avec d’autres offres
  • Livraison offerte en point relais
    à partir de 60€ d’achats.**valable en France métropolitaine uniquement

Conditions Générales de Vente

60

Généralité

Les présentes conditions générales de vente définissent les relations contractuelles entre la société ATELIER FLEURS D’ARÔMES et les clients du site internet www.atelier-fleurs-daromes.fr

Le site de vente en ligne www.atelier-fleurs-daromes.fr est géré par l’entreprise individuelle E.I SCHWEITZER Marie – ATELIER FLEURS D’ARÔMES représenté par Madame SCHWEITZER Marie où le siège social est situé au 12, rue d’Otzenbach 67220 MAISONSGOUTTE, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de COLMAR sous le numéro SIRET 91480954600023.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par ATELIER FLEURS D’ARÔMES auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.atelier-fleurs-daromes.frdénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre ATELIER FLEURS D’ARÔMES et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.atelier-fleurs-daromes.fr  nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

ATELIER FLEURS D’ARÔMES se réserve le droit d’adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

Passer commande sur le présent site www.atelier-fleurs-daromes.fr  implique l’acceptation pleine et entière et sans la moindre réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente à l’exclusion de toutes autres. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes.

L’acceptation des présentes conditions générales suppose de la part des internautes qu’ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à défaut qu’ils en aient l’autorisation d’un tuteur ou d’un curateur s’ils sont incapable, de leur représentant légal s’ils sont mineurs, ou encore qu’ils soient titulaires d’un mandat s’ils agissent pour le compte d’une personne morale.

Catalogue et produits

www.atelier-fleurs-daromes.fr  est un site qui propose à la vente des bougies végétales, parfums d’intérieur et décorations florales et articles personnalisés fabriqués à la main dans l’atelier de la société à Maisonsgoutte, ainsi que d’accessoires connexes.
Les articles sont créés à la main un par un et peuvent donc différer légèrement de la photo du site. Notamment les bougies chantilly fleuries qui ne seront jamais identiques.

Concernant le catalogue de produits, le site s’efforcera de fournir une représentation la plus fidèle possible des produits bien que les photographies soient non contractuelles. Ces derniers restent la propriété exclusive de la société ATELIER FLEURS D’ARÔMES.
Les produits vendus en ligne sont à l’identique de ceux vendus en direct lors des évènements.

Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix.

Disponibilité des produits 

La disponibilité des produits est définie en fonction des quantités en stock.

L’indisponibilité d’un produit est en principe indiquée sur la page du produit concerné.
En tout état de cause, si l’indisponibilité n’a pas été indiquée au moment de la commande, la société s’engage à informer le client sans délai que le produit est indisponible et proposera d’expédier tous les produits en même temps dès que le produit en rupture de stock est à nouveau disponible.
En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à 15 jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement intégral et l’annulation de la commande.

Tarifs

Les prix des Produits indiqués sur le Site Internet sont valables pour la durée de mise en ligne. Les prix sont exprimés en euros et s’entendent hors frais de port. Les prix ne sont pas soumis à la TVA (Franchise en base de TVA, Article 293B du CGI).

La société ATELIER FLEURS D’ARÔMES se réserve le droit de réviser ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande et ce, sous réserve des disponibilités à cette date.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette “PROMOTION” ou bien par un prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d’affichage.

Les prix des Produits indiqués sur le site www.atelier-fleurs-daromes.fr  ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.

Le prix est payable en totalité à la commande.

Commande

Pour commander des Produits sur le Site Internet www.atelier-fleurs-daromes.fr, le Client doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d’inscription.

A cet effet, le Client déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d’entraîner la fermeture du compte du Client et l’annulation de sa commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis l’onglet en haut de page ainsi qu’au bas de la page principale. A chaque visite, le Client, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Déroulement de la commande

Les commandes de produits sont directement passées sur le site. Pour effectuer une commande, le client devra suivre les étapes suivantes :

-> Sélectionner les produits et faire les options d’achat (caractéristiques et quantités) ; une fois le produit sélectionné, le produit est placé dans le panier du client. Ce dernier peut ensuite ajouter à son panier autant de produits qu’il le souhaite ;

-> Une fois les produits sélectionnés et placés dans son panier, le client doit cliquer sur le panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le client ne l’a pas encore fait, il sera ensuite invité à s’identifier ou à s’inscrire.

-> une fois que le client aura validé le contenu du panier et qu’il se sera identifié / inscrit, s’affichera à son attention un formulaire en ligne complété automatiquement et récapitulant le prix et, le cas échéant, les frais d’expédition ;
Le CLIENT est invité à vérifier le contenu de sa commande (y compris la quantité, les caractéristiques et les références des PRODUITS commandés, l’adresse de facturation, le moyen de paiement et le prix) avant de valider son contenu.

-> le client peut alors procéder au paiement des produits, en précisant le moyen de paiement choisi, en suivant les instructions et fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la livraison des produits. Les commandes passées doivent comprendre toutes les informations nécessaires au bon traitement de la commande.
Une fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, une page apparait sur le site afin d’accuser réception de la commande du client. Une copie de l’accusé de réception de la commande est automatiquement adressée au client par courrier électronique, à l’adresse électronique qu’il aura communiqué par le biais du formulaire d’inscription.
La facture lui sera adressée de manière dématérialisée à l’expédition des produits.
La date de la commande est la date à laquelle le VENDEUR accuse réception en ligne de la commande. Les délais indiqués sur le site ne commencent à courir qu’à partir de cette date.

La société ATELIER FLEURS D’ARÔMES se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure

Paiement

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont exigibles en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande, y compris pour les articles en précommande.

Le site internet www.atelier-fleurs-daromes.fr   proposera au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :

  • soit par carte bancaire
    Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.
  • soit par PAYPAL 

La société ATELIER FLEURS D’ARÔMES se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.

Livraison

La livraison des produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l’adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l’expédition des Produits.

Les délais de livraison après l’envoi de la commande ne sont pas garantis par le vendeur et il n’est pas responsable d’un problème de livraison causé par le service postal. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au Client de notifier au transporteur toutes réserves sur le produit livré.

De plus, si la commande est indiquée comme livrée, le vendeur ne peut être tenu responsable de la non livraison.

Les Modalités d’Expédition 

La livraison est effectuée en France métropolitaine au choix du Client par les services :

  • Mondial Relay
    Le choix du mode d’expédition sera proposé au Client au moment de la validation de son panier ; avec indication du cout.
    Le Client prend connaissance des modalités de livraison avant validation définitive de sa commande.
    Le numéro de colis sera indiqué par e-mail au Client, pour lui permettre de prendre connaissance du suivi de sa livraison.
  • Retrait gratuit à l’atelier : le client pourra retirer sa commande à l’atelier au 12, rue d’Otzenbach à 67220 MAISONSGOUTTE en ayant convenu au préalable d’un rendez-vous avec le VENDEUR par mail (atelier.fleursdaromes@gmail.com) ou par téléphone au 06 49 87 71 38. Le client ne pourra pas se présenter à l’atelier sans validation du créneau de rendez-vous.

Les frais d’expédition 

En cas d’expédition, les frais sont calculés au moment de votre commande selon un forfait qui est fonction du poids du colis, du mode de livraison choisi et de la destination des commandes. Ils comprennent le transport et l’emballage.
Le montant sera indiqué dans la rubrique « Frais d’expédition », dans l’étape « Panier » lors de la commande en ligne.
La livraison est gratuite pour toute commande à partir de 60 euros.

Les délais

Les colis sont expédiés dans un délai de 7 jours ouvrés, suivant le règlement de la commande. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande qui est indiqué dans le descriptif du produit notamment pour les Produits personnalisables.

 

Ils seront livrés en France métropolitaine selon les délais applicables par le prestataire choisi (J étant la date d’expédition et les jours sont calculés en jours ouvrés) :

– Mondial Relay : J + 3

Les commandes ne sont ni préparées ni expédiées les week-ends et jours fériés.
Il est recommandé de regrouper tous vos articles dans une seule commande.

Lors des périodes chargées, ces délais peuvent être allongés aussi bien pour l’entreprise ATELIER FLEURS D’AROMES mais également lors de la livraison par le transporteur sélectionné.

Erreurs de livraison

Toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande devra être formulée auprès du vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.
La réclamation pourra être faite par email : atelier.fleursdaromes@gmail.com

Une photo des produits réceptionnés sera demandée au client.
La société s’engage à échanger ou rembourser lesdits produits qui devront au préalable été retournés au vendeur dans son emballage d’origine en Colissimo Recommandé, à l’adresse suivante:
Société ATELIER FLEURS D’AROMES 12, rue d’Otzenbach 67220 MAISONSGOUTTE.
Les frais de retour sont à la charge du Vendeur.

Droit de Rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.221-18 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer le droit de rétraction.  Le client doit en aviser la société par mail à l’adresse atelier.fleursdaromes@gmail.com dans le délai précédemment cité. Il devra renvoyer à ses frais le(s) produit(s) non utilisé(s), dans son (leur) emballage d’origine, accompagné(s) d’une copie de sa facture au maximum 14 jours après avoir envoyé votre rétractation.
Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoi.

La société ATELIER FLEURS D’ARÔMES procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 15 jours suivant la réception des produits retournés. Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
Le Client devra rédiger lui-même, sur papier libre, une déclaration exprimant sans ambiguïté votre volonté de vous rétracter ou s’inspirer du modèle type défini par l’annexe de l’article R221-1 du Code de la consommation.
La déclaration puis les Produits doivent être envoyés avant la fin du délai des 14 jours à l’adresse :

Société ATELIER FLEURS D’ARÔMES

12, rue d’Otzenbach

67220 MAISONSGOUTTE ou à atelier.fleursdaromes@gmail.com  

Garantie

Tous les produits proposés par la société ATELIER FLEURS D’ARÔMES sur le site www.atelier-fleurs-daromes.fr  bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société ATELIER FLEURS D’ARÔMES qui les reprendront, les échangeront ou les rembourseront. Toutes les réclamations ou demandes de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : ATELIER FLEURS D’ARÔMES12, rue Otzenbach 67220 MAISONSGOUTTE,

ou à l’adresse mail suivante : atelier.fleursdaromes@gmail.com dans un délai de trente jours après livraison.

Il sera nécessaire de présenter les preuves des produits défectueux.

Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, la société ATELIER FLEURS D’ARÔMES a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.

En cas d’échec de la demande de réclamation auprès du service client du Vendeur, ou en l’absence de réponse dans un délai de deux mois, le consommateur peut soumettre le différend à un médiateur qui tentera en toute indépendance de rapprocher les parties en vue d’obtenir une solution amiable.

L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation :

– sur son site http://cnpm-mediation-consommation.eu
– par voie postale à CNPM – Médiation Consommation – 27 avenue de la Libération 42400 Saint-Chamond.

Quel que soit le moyen utilisé pour saisir CNPM – MEDIATION- CONSOMMATION, votre demande doit contenir les éléments suivants : vos coordonnées postales, email et téléphoniques ; ainsi que les noms et adresse complets de la société ATELIER FLEURS D’ARÔMES ; un exposé succinct des faits et la preuve des démarches préalables auprès de la société ATELIER FLEURS D’ARÔMES.

Responsabilité

La société ATELIER FLEURS D’ARÔMES n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de ATELIER FLEURS D’ARÔMES ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d’information de ATELIER FLEURS D’ARÔMES dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre ATELIER FLEURS D’ARÔMES et le Client.

Sécurisation

Le site www.atelier-fleurs-daromes.fr   fait l’objet d’un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l’ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.atelier-fleurs-daromes.fr  sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.atelier-fleurs-daromes.fr  est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site www.atelier-fleurs-daromes.fr  le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. 
En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Force majeure

L’exécution par ATELIER FLEURS D’ARÔMES de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l’insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. ATELIER FLEURS D’ARÔMES informera les CLIENTS de la survenance d’un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d’un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :

  • Par téléphone : 06 49 87 71 38 de 10h à 18h du lundi au vendredi
  • Par mail :fleursdaromes@gmail.com
  • Par voie postale :ATELIER FLEURS D’ARÔMES, 12, rue Otzenbach 67220 MAISONSGOUTTE